Déposée le 8 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) YVES SAINT LAURENT COUTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVES SAINT LAURENT COUTURE domicilié(e) 5, avenue Marceau, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 547 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI BEAUTE Département Propriété Intellectuelle - France.
La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES SAINT LAURENT COUTURE Société Anonyme - 5, avenue Marceau, 75116 PARIS - France - SIREN 342547361
SANOFI BEAUTE Département Propriété Intellectuelle - France
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°323093 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers en métaux précieux ; argenterie ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boites en verre, bols, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, brocs, cache-pot non en papier, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, chinoiseries (porcelaines), cristaux (verrerie), figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre, flacons non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, poignées de portes (en porcelaine), porte-savon, poudriers non en métaux précieux, statuettes en porcelaine ou en verre, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, gants de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), nappes (non en papier), non-tissés (textile), taies d'oreillers, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, toiles cirées (nappes), essuie-verres ; étiquettes en tissu ; couvertures de lit et de table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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